Mentions légales

ÉDITEUR DU SITE
Le présent site est la propriété du COS AEVA.
COS AEVA
Mairie d’Alfortville
Place François Mitterrand
94140 Alfortville
Tél : +33 (0)1 43 78 99 82
www.aeva94.fr

RÉALISATION DU SITE
Conception, design et réalisation technique
PROPHILPROD
Tél : +33 (0)6 22 66 81 35
contact@prophilprod.com
www.prophilprod.com

HÉBERGEMENT DU SITE
Société OVH
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

DROIT D’ACCÈS ET DE RECTIFICATION
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.
Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire.

DROITS D’AUTEUR – DROITS DE REPRODUCTION
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site Internet.

Mentions légales réglementées par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.